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TEMPS DE TRAVAIL : accord de Branche
Version : v 0.1
Créé le 22/05/2023
Version du 20/10/2023 à 19:12
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PARTIE 1 : CONTRAT DE TRAVAIL
CHAPITRE IER NON-DISCRIMINATION ET ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE
CHAPITRE II RECRUTEMENT
CHAPITRE III CONTRATS DE TRAVAIL À TEMPS PARTIEL
CHAPITRE IV SUSPENSION DU CONTRAT DE TRAVAIL
CHAPITRE V RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL
PARTIE 2 ORGANISATION DU TRAVAIL
TITRE IER DÉFINITIONS
TITRE II DISPOSITIONS COMMUNES
CHAPITRE IER DURÉE DU TRAVAIL
CHAPITRE II REPOS
CHAPITRE III TRAVAIL DE NUIT
TITRE III PERSONNEL ROULANT
TITRE IV PERSONNEL SÉDENTAIRE
CHAPITRE IER DISPOSITIONS COMMUNES AU PERSONNEL SÉDENTAIRE
CHAPITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES AU PERSONNEL SÉDENTAIRE AFFECTÉ À DES ACTIVITÉS LIÉES AUX HORAIRES DE TRANSPORT ET À L’ASSURANCE DE LA CONTINUITÉ ET DE LA RÉGULARITÉ DU TRAFIC
CHAPITRE III CONVENTIONS DE FORFAIT
TITRE V DISPOSITIONS FINALES
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PARTIE 2 ORGANISATION DU TRAVAIL
TITRE IV PERSONNEL SÉDENTAIRE
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