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TEMPS DE TRAVAIL : accord de Branche

TEMPS DE TRAVAIL : accord de Branche

Créé le 22/05/2023 Version du 20/10/2023 à 19:12

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Retour à la page principale du document PARTIE 1 : CONTRAT DE TRAVAIL

CHAPITRE IER NON-DISCRIMINATION ET ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE CHAPITRE II RECRUTEMENT CHAPITRE III CONTRATS DE TRAVAIL À TEMPS PARTIEL CHAPITRE IV SUSPENSION DU CONTRAT DE TRAVAIL CHAPITRE V RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL

PARTIE 2 ORGANISATION DU TRAVAIL

TITRE IER DÉFINITIONS TITRE II DISPOSITIONS COMMUNES CHAPITRE IER DURÉE DU TRAVAIL CHAPITRE II REPOS CHAPITRE III TRAVAIL DE NUIT TITRE III PERSONNEL ROULANT TITRE IV PERSONNEL SÉDENTAIRE CHAPITRE IER DISPOSITIONS COMMUNES AU PERSONNEL SÉDENTAIRE CHAPITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES AU PERSONNEL SÉDENTAIRE AFFECTÉ À DES ACTIVITÉS LIÉES AUX HORAIRES DE TRANSPORT ET À L’ASSURANCE DE LA CONTINUITÉ ET DE LA RÉGULARITÉ DU TRAFIC CHAPITRE III CONVENTIONS DE FORFAIT TITRE V DISPOSITIONS FINALES

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PARTIE 1 : CONTRAT DE TRAVAIL

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