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Accord Temps de Travail
v2016
Créé le 29/04/2021
Mis à jour le 09/06/2026 à 17:25
TITRE PRELIMINAIRE – DISPOSITIONS COMMUNES
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Article 1 - Champ d’application.
Article 2 - Durée du travail.
Article 3 - Définitions communes à plusieurs catégories de personnel.
