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TEMPS DE TRAVAIL : accord de Branche

vv 0.1 Créé le 22/05/2023 Mis à jour le 20/10/2023 à 19:12

PARTIE 2 ORGANISATION DU TRAVAIL

TITRE IV PERSONNEL SÉDENTAIRE

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CHAPITRE IER DISPOSITIONS COMMUNES AU PERSONNEL SÉDENTAIRE

CHAPITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES AU PERSONNEL SÉDENTAIRE AFFECTÉ À DES ACTIVITÉS LIÉES AUX HORAIRES DE TRANSPORT ET À L’ASSURANCE DE LA CONTINUITÉ ET DE LA RÉGULARITÉ DU TRAFIC

CHAPITRE III CONVENTIONS DE FORFAIT