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TEMPS DE TRAVAIL : accord de Branche

vv 0.1 Créé le 22/05/2023 Mis à jour le 20/10/2023 à 19:12

PARTIE 1 : CONTRAT DE TRAVAIL

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CHAPITRE IER NON-DISCRIMINATION ET ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE

CHAPITRE II RECRUTEMENT

CHAPITRE III CONTRATS DE TRAVAIL À TEMPS PARTIEL

CHAPITRE IV SUSPENSION DU CONTRAT DE TRAVAIL

CHAPITRE V RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL