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TEMPS DE TRAVAIL : accord de Branche

vv 0.1 Créé le 22/05/2023 Mis à jour le 20/10/2023 à 19:12

ACCORD DU 31 MAI 2016 RELATIF AU CONTRAT DE TRAVAIL ET À L’ORGANISATION DU TRAVAIL DANS LA BRANCHE FERROVIAIRE

PARTIE 1 : CONTRAT DE TRAVAIL

CHAPITRE IER NON-DISCRIMINATION ET ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE

CHAPITRE II RECRUTEMENT

CHAPITRE III CONTRATS DE TRAVAIL À TEMPS PARTIEL

CHAPITRE IV SUSPENSION DU CONTRAT DE TRAVAIL

CHAPITRE V RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL

PARTIE 2 ORGANISATION DU TRAVAIL

TITRE IER DÉFINITIONS

TITRE II DISPOSITIONS COMMUNES

CHAPITRE IER DURÉE DU TRAVAIL

CHAPITRE II REPOS

CHAPITRE III TRAVAIL DE NUIT

TITRE III PERSONNEL ROULANT

TITRE IV PERSONNEL SÉDENTAIRE

CHAPITRE IER DISPOSITIONS COMMUNES AU PERSONNEL SÉDENTAIRE

CHAPITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES AU PERSONNEL SÉDENTAIRE AFFECTÉ À DES ACTIVITÉS LIÉES AUX HORAIRES DE TRANSPORT ET À L’ASSURANCE DE LA CONTINUITÉ ET DE LA RÉGULARITÉ DU TRAFIC

CHAPITRE III CONVENTIONS DE FORFAIT

TITRE V DISPOSITIONS FINALES