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Accord Temps de Travail

Accord Temps de Travail

Version : 2016 Créé le 29/04/2021 Version du 20/10/2023 à 19:10

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Retour à la page principale du document Objet Dispositions complémentaires TITRE PRELIMINAIRE – DISPOSITIONS COMMUNES

Article 1 - Champ d’application. Article 2 - Durée du travail. Article 3 - Définitions communes à plusieurs catégories de personnel.

TITRE I : PERSONNEL ROULANT

Article 4 - Personnel intéressé. Article 5 - Définitions particulières au personnel roulant. Article 6 - Roulements de service. Article 7 - Durée du travail effectif. Article 7 bis - Durée de la conduite Article 8 - Amplitude. Article 9 - Détermination du travail effectif. Article 10 - Coupures. Article 11 - Pause pour repas. Article 11-1. – Dispositions applicables au personnel défini au 7 de l’article 5. Article 12 - Compensations pour interruption de service. Article 13 - Réserve à disposition. Article 14 - Disponibilité à domicile. Article 15 - Repos journaliers. Article 16 - Repos périodiques - Repos complémentaires. Article 17 - Repos compensateurs. Article 18 - Dispositions communes aux repos périodiques, aux repos complémentaires, aux repos compensateurs, aux repos pour jours fériés chômés et aux repos compensateurs de jours fériés. Article 19 - Grande période de travail. Article 20 - Dispositions particulières applicables aux agents chargés de l’accompagnement des trains de voyageurs. Article 21 - Dispositions applicables aux agents quittant un service sédentaire pour être affectés au service des machines ou des trains ou inversement.

TITRE II - PERSONNEL SEDENTAIRE

Article 22 - Personnel intéressé. Article 23 - Définitions particulières au personnel sédentaire. Article 24 - Tableaux de service. Article 25 - Répartition du travail effectif. Article 26 - Durée du travail effectif. Article 27 - Détermination du travail effectif. Article 28 - Amplitude.. Article 29 - Coupures. Article 30 - Interruption pour casse-croûte. Article 31 - Repos journaliers. Article 32 - Repos hebdomadaires - Repos périodiques – Repos supplémentaires. Article 33 - Dispositions applicables aux repos supplémentaires, aux jours fériés chômés, aux repos compensateurs de jours fériés chômés et aux repos compensateurs. Article 34 - Grande période de travail. Article 35 - Dispositions applicables en cas de dérangement pendant les repos journaliers, les repos hebdomadaires, les repos périodiques et les repos pour jours fériés chômés. Article 36 - Dispositions particulières applicables aux agents dont les fonctions ne comportent pas un travail effectif pendant toute la durée du service - Equivalences. Article 37 - Dispositions particulières applicables aux agents en déplacement. Article 38 - Dispositions particulières applicables aux agents effectuant un remplacement. Article 39 - Dispositions particulières applicables en matière d’horaire et de trajet aux agents des établissements de maintenance de l’infrastructure ou de maintenance du matériel. Article 40 - Dispositions particulières applicables aux agents assurant le gardiennage de nuit des passages à niveau ou le service de remplacement de ces passages. Article 41 - Dispositions particulières applicables aux agents soumis à l’astreinte. Article 42 - Dispositions particulières applicables aux agents chargés de la conduite d’un véhicule de transport routier. Article 44 - Dispositions particulières applicables aux agents de conduite assurant les services de navette, de remonte, de manœuvres ou de dépôt et aux agents des gares assurant l’accompagnement des trains omnibus de marchandises.

TITRE IV - DISPOSITIONS COMMUNES AUX PERSONNELS VISES PAR LES TITRES I et II

Article 48 - Continuité du service. Article 49 - Modification du régime de travail. Article 50 - Prolongations exceptionnelles et accidentelles de la durée du travail. Article 51 - Dépassements de la durée de service – Heures supplémentaires. Article 52 - Récupération des heures perdues. Article 53 - Dérogations. Article 54 - Travail de nuit. Article 55 - Compte temps.

TITRE V – DISPOSITIONS FINALES

Article 57 - Commission nationale de suivi et d’action. Article 58 - Mesures de contrôle. Article 59 - Durée de l’accord et date d’effet Article 60 - Modalités de révision et de dénonciation Article 61 - Dépôt de l’accord Circonstances accidentelles et imprévisibles. Dispositions diverses

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TITRE PRELIMINAIRE – DISPOSITIONS COMMUNES

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