Accord Temps de Travail

Accord Temps de Travail

 Version : 2016  Créé le 29/04/2021  Version du 20/10/2023 à 19:10
Logo

Dispositions complémentaires

Dispositions complémentaires à l’accord d’entreprise sur l’organisation du temps de travail du 14 juin 2016

Conformément à l’accord d’entreprise sur l’organisation du temps de travail du 14 juin 2016, un Groupe de travail paritaire a été mis en place en vue de l’actualisation du RH00677; cette version est celle retenue par l’entreprise à l’issue des travaux de ce groupe.

 

NOTE FGAAC : Les articles de cette instruction sont repris après chaque article ou points de l’accord temps de travail en lettre bleue italique

[......]
Le reste de cette page est réservé aux adhérents de la FGAAC-CFDT

Connectez-vous ou adhérez