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Livret technique
Version : 2023
Créé le 22/12/2020
Version du 03/02/2023 à 11:23
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Embauche et titularisation
Statut
Contractuels
Déroulement de carrière
Rémunération - Traitement
Primes de traction
Indemnités
Allocations
Rémunération en maladie
Rémunération en situation d’inaptitude
Reclassement
Recherche de reclassement
Rémunération des agents de conduite reclassés à la suite d’une inaptitude
Accord temps de travail
Titre I : Personnel roulant
Titre II - Personnel sédentaire
TITRE IV - Dispositions communes aux personnels visés par les titres I et II
Circonstances accidentelles et imprévisibles
Dispositions diverses
Répercussion des absences
Congés - Jours fériés
Bonifications traction
Agents embauchés au cadre permanent avant le 1ier janvier 2009
Agents embauchés au cadre permanent après le 1ier janvier 2009 - Les nouvelles bonifications
Compte épargne temps
Le sous-compte courant
Le sous-compte fin d’activité
Cessation progressive d’activité
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Accord temps de travail
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