Livret technique

Thèmes abordés

• Embauche et titularisation
• Statut
• Contractuels
• Déroulement de carrière
• Rémunération - Traitement
• Primes de traction
• Indemnités
• Allocations
• Rémunération en maladie
• Rémunération en situation d’inaptitude
• Reclassement
• Recherche de reclassement
• Rémunération des agents de conduite reclassés à la suite d’une inaptitude
• Accord temps de travail
• Titre I : Personnel roulant
• Titre II - Personnel sédentaire
• TITRE IV - Dispositions communes aux personnels visés par les titres I et II
• Circonstances accidentelles et imprévisibles
• Dispositions diverses
• Répercussion des absences
• Congés - Jours fériés
• Bonifications traction
• Agents embauchés au cadre permanent avant le 1ier janvier 2009
• Agents embauchés au cadre permanent après le 1ier janvier 2009 - Les nouvelles bonifications
• Compte épargne temps
• Le sous-compte courant
• Le sous-compte fin d’activité
• Cessation progressive d’activité